Le taux révisable

Beaucoup moins simple qu’un taux fixe, le taux révisable exige une explication de son mode de fonctionnement.

2-1: Le taux révisable: son fonctionnement

Le taux révisable variera pendante toute la durée d’amortissement du crédit ou du rachat de crédits en fonction de l’évolution d’un indice ( souvent appelé « index » ) et selon des modalités fixés dans le contrat de prêt.

Ce taux est composé de deux éléments distincts qui s’additionnent :

• l’indice de référence en question
• la marge de l’établissement de crédit

2-1-2: Le taux révisable: l'indice de référence

Il s’agit d’un indice du marché monétaire ou obligataire.

Le plus utilisé est l’Euribor ou Tibeur en français signifiant : Taux interbancaire offert en euro.

L’Euribor est le taux de référence du marché monétaire de la zone euro. On l’appelle « loyer de l’argent », puisqu’en quelque sorte il fixe le prix auquel les banques se prêtent de l’argent entre elles à court terme. C’est un taux court donc moins élevé que les taux longs qui sont les indices directeurs des taux fixes, ce qui explique l’écart généralement constaté. Le fixing est arrêté chaque jour à 11 heures ( heure française ) et publié par la Fédération Bancaire européenne ( FBE ) pour des échéances d’une, deux et trois semaines et de un à douze mois.

Simple exemple explicatif :

• l’Euribor 1 mois était de 2.104 au 1er mars 2005, 2.601 au 1er mars 2006, de 3.771 au 1er mars 2007 et de 4.119 au 3 mars 2008.
• Un prêt révisable non capé souscrit le 1er mars 2005 assorti d’un taux nominal révisable indexé sur l’Euribor 1 mois et une marge de 1.40% serait ainsi passé de 4% au 1er mars 2006 à 5.51% au 3 mars 2008. Cela représente une augmentation de la mensualité de 8,78 € par 10.000€ empruntés sur 20 ans.

2-1-3: Le taux révisable: la marge

Alors que l’indice de référence rémunère l’argent emprunté par la banque pour le re-prêter à son client, la marge représente ses charges de fonctionnement, le coût de gestion du prêt, le risque de non-paiement ainsi que le bénéfice escompté. En matière de regroupement crédits, la marge est souvent plus élevée que pour un crédit immobilier classique en fonction de la situation d’endettement antérieure et de ses causes notamment.

La marge est définie à la conclusion du prêt et ne varie pas pendant la période d’amortissement de celui-ci.

En résumé, le taux révisable ( qu’il s’agisse du taux nominal ou du TEG ) d’un crédit ou d’un rachat credit est composé de deux éléments additionnels :

• l’un –fixe- la marge ;
• l’autre – variable- l’indice.

2-1-4: Le taux révisable: l'incidence

La périodicité de révision est fixée par le contrat de prêt.

En dehors du « cap », la révision du taux joue aussi bien à la hausse qu’à la baisse.

Selon les conventions, elle est répercutée de différentes manières :

• majoration ou minoration de la mensualité avec ou sans plafond ;
• majoration ou minoration de la durée avec ou sans plafond :
• mixte ( en cas de hausse importante ).

Lorsque le taux est « capé », la marge de fluctuation est cantonnée dans les limites d’un « cap » ou « plafond » qui est généralement de 1% ou 2%, plus rarement 3% par rapport au taux de départ.

Il existe des formules de crédit et de regroupement crédits « à double indexation » qui sont plus complexes. Le taux est révisé en fonction d’un indice comme expliqué précédemment et la mensualité est, quant à elle, indexée sur l’indice INSEE des prix à la consommation et ne pourra donc pas augmenter plus que l’inflation annuelle. Pour absorber les variations significatives de l’index, c’est la durée qui baissera ou augmentera ( dans la limite d’une durée maximale éventuelle ), dans un sens ou dans l’autre pendant toute le durée d’amortissement du prêt.